SGS France vous propose TransitNet, un service universel et multimodal de garantie de transit en douane électronique. TransitNet est actuellement connecté à 25 systèmes douaniers différents, ce qui permet à nos clients d’accéder à 40 pays de destination.

TransitNet est un service en constante expansion dans lequel SGS France agit en tant que Principal Obligé (Holder of Procedure) vis-à-vis de la douane pour le compte de ses clients (transporteurs, courtiers, transitaires, etc.). Cela leur permet de créer des déclarations de transit et de les soumettre avec une garantie financière en faveur de la douane à n’importe quel système douanier où SGS est HoP. TransitNet est une plateforme web sécurisée, multilingue, qui saisit, contrôle et surveille les déclarations de transit, vous permettant de les suivre en ligne jusqu’à leur clôture.
TransitNet de SGS France constitue le moyen le plus rapide et le plus économique d’accélérer le passage de votre cargaison aux frontières et au-delà.

Notre équipe

Nous sommes une équipe d’experts en douane. Contactez-nous pour découvrir comment nous pouvons vous aider à naviguer dans le monde des douanes de manière simple et efficace. Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions à propos des services SGS TransitNet.
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Karim Karj

Responsable des Opérations SGS TransitNet France
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Ivan Randy Lekouma

Business Developer SGS TransitNet France
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Romain Thomas

Responsable SGS TransitNet France

SGS France

29 avenue Aristide Briand
94110 Arcueil
fr.transitnet@sgs.com

Les services SGS e-Customs en France

Nous proposons différents services disponibles pour un large éventail de pays. Nos services offrent à nos clients la simplicité dont ils ont besoins. Ils peuvent nous faire confiance pour les aider tout au long du processus, à travers les postes frontaliers, les ports et au-delà.

Le réseau TransitNet vous permet d’ouvrir des documents de transit couverts par les garanties de SGS dans 25 pays européens, dont le Royaume-Uni et l’Irlande.

Dans le commerce international, un exportateur vendra des marchandises sans payer les taxes et la TVA dans son pays, tandis qu’un importateur n’acceptera de régler la TVA et les taxes qu’une fois les marchandises entrées dans leur entrepôt. Entre ces deux emplacements, les marchandises ne sont pas en libre circulation et ne peuvent être transportées que sous contrôle douanier, à la manière d’une boutique hors taxes sur roues. Cela se fait dans le cadre d’une procédure dite de transit douanier qui garantit la dette douanière au cas où les marchandises disparaîtraient en cours de route ou ne parviendraient jamais à leur destination.
SGS a développé un service électronique complet et multinational unique pour le transit appelé TransitNet. Notre solution vous permet de gérer facilement vos besoins de transit douanier sans avoir à acheter de logiciel, à demander une garantie douanière ou à avoir un expert douanier en interne. TransitNet est un service multimodal couvrant les déclarations de transit pour le transport routier, ferroviaire, Ro-Ro et barge.

TransitNet e-Customs transit and guarantee services

Un nouveau règlement de la Commission européenne impose aux expéditeurs l’obligation d’envoyer des pré-notifications pour les marchandises soumises à un contrôle phytosanitaire, une fois entrées dans l’UE, en provenance de pays tiers. Pour s’y conformer, SGS France a introduit une nouvelle ligne de service pour les clients appelée pré-notifications CHED. Ces pré-notifications sont créées dans un système externe connu sous le nom de TRACES, pour permettre une procédure de dédouanement appropriée.

Pour tous les camions qui entreront dans l’UE via la France et l’Irlande, une déclaration ICS/ENS distincte doit être soumise aux systèmes ICS français et irlandais. TransitNet a développé une connexion aux deux systèmes ICS, vous permettant de soumettre vos transits au système NCTS et vos déclarations ICS/ENS aux systèmes ICS français et irlandais en un clic.

TransitNet est connecté au système britannique des mouvements de véhicules de marchandises. Cela signifie qu’une fois qu’un transit a été soumis et traité par le système NCTS local, les déclarations en douane seront automatiquement enregistrées sur le GVMS. Une référence de mouvement de marchandises (GMR) sera également fournie via TransitNet.

Tous les mouvements de marchandises qui transitent via la France, vers et depuis l’UE, doivent être enregistrés dans le système français de frontière intelligente.

SGS France simplifiera la démarche en réalisant l’enregistrement en votre nom, ce qui éliminera une autre couche de complexité.

Les transits qui partent ou transitent par les ports de Rotterdam et de Belgique nécessiteront une notification préalable envoyée au système portuaire local. SGS, en votre nom, peut générer et soumettre la notification nécessaire au système Portbase du port de Rotterdam et aux systèmes portuaires des ports belges d’Anvers et de Zeebrugge.

SGS France propose également un service de courtage complet, y compris les déclarations d’exportation et d’importation en France donnant aux entreprises françaises la possibilité d’effectuer toutes leurs formalités douanières avec un opérateur de confiance et expérimenté.

SGS agit en tant que titulaire de la procédure pour tous les mouvements de transit soumis via TransitNet. Cela profite à la fois aux douanes mais également à vous, car s’il y a des divergences, les douanes contacteront directement SGS. Aussi, les douanes traitent avec un opérateur expérimenté, bien établi et digne de confiance. En tant que client SGS TransitNet, vous pouvez bénéficier d’une assistance 24h/24 et 7j/7 pour toutes les questions liées à vos déclarations de transit créées dans le système. Notre équipe de plus de 300 experts en douane et en logistique est disponible pour dépanner et conseiller, peu importe le sujet.

Le programme de PCA consiste à vérifier la conformité des produits aux exigences des normes et réglementations techniques applicables du pays importateur.

  • L’évaluation de la conformité des produits (PCA) est un programme de vérification conçu pour garantir que des produits spécifiques répondent aux exigences des réglementations techniques et des normes fixées par une autorité de réglementation dans le pays importateur.
  • La vérification de la conformité est effectuée à la suite de l’examen des rapports ou d’une combinaison d’interventions d’évaluation de la conformité, par exemple : tests de laboratoire, inspection physique et/ou audits d’usine. La conformité des produits est attestée par la délivrance d’un Certificat de Conformité. C’est aussi une exigence pour le dédouanement.
  • Voici la liste des pays où nous pouvons vous accompagner pour la mise en conformité de vos exportations : Algérie, Burundi, Cameroun, République Centrafricaine (RCA), Egypte, Ethiopie, Gabon, Côte d’Ivoire, Kenya, Maroc, Koweït, Nigeria, Qatar, Arabie saoudite, Soudan du Sud et Ouganda.
Visitez la page PCA de SGS France

TransitNet est actuellement connecté à 25 systèmes douaniers différents. Parmi ceux-ci figurent notamment 23 pays NCTS, de la Moldavie et de la Biélorussie dans l’Union économique euro-asiatique, ce qui permet à nos clients d’accéder à 40 pays de destination, dont la Biélorussie, la Russie, le Kazakhstan et le Kirghizistan. TransitNet est en constante expansion et développement pour répondre aux besoins de nos clients.

TransitNet est un service universel et multimodal de garantie de transit douanier électronique. SGS agit en tant que titulaire de la procédure (Holder of Procedure) vis-à-vis de la douane pour le compte de ses clients (transporteurs, courtiers, transitaires, etc.). Cela leur permet de créer des déclarations de transit et de les soumettre avec une garantie financière en faveur des douanes à l’un des systèmes douaniers où SGS est HoP. TransitNet est une plateforme web sécurisée et multilingue qui capture, contrôle et surveille les déclarations de transit, ce qui vous permet de les suivre en ligne jusqu’à leur résiliation.

Téléchargez la brochure « SGS TransitNet : services de transit et de garantie en ligne » pour en savoir plus :

 

Les clients de SGS TransitNet peuvent soumettre des déclarations de transit depuis 25 pays, dont 23 pays du NSTI, la Moldavie et le Belarus, vers d’autres pays du régime de l’EAEU, notamment le Belarus, la Russie, le Kazakhstan et le Kirghizstan.

Les clients de SGS TransitNet peuvent bénéficier d’une assistance 24h/24 et 7j/7 pour toutes les questions liées à leurs déclarations de transit créées dans le système.

Les utilisateurs de TransitNet peuvent soumettre des déclarations de transit pour différents modes de transport. SGS est également éligible à diverses procédures de simplification douanière, ce qui garantit un flux logistique des marchandises plus fluide.

Les clients de TransitNet n’ont pas besoin d’avoir leurs propres garanties douanières. Toutes les déclarations de transit créées via TransitNet sont protégées par les garanties douanières de SGS conformément à la réglementation du territoire douanier.

Couverture

Environ 1 million d’opérations sont lancées via TransitNet chaque année à partir de 25 pays, dont 23 pays utilisant le NSTI (Nouveau système de transit informatisé), la Moldavie et la Biélorussie, qui sont membres de l’Union économique euro-asiatique. TransitNet propose également des services d’exportation depuis la Suisse et l’Irlande. Les services de courtage de SGS sont disponibles au Royaume-Uni, aux Pays-Bas et en Belgique.
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Le Pont terrestre Britannique est particulièrement important pour les entreprises qui produisent des marchandises pouvant faire l’objet d’un contrôle sanitaire ou phytosanitaire (viande, pêche…). Il représente une voie d’accès essentielle pour les entreprises qui exportent et importent entre l’Irlande et l’Europe continentale, et reste le moyen le plus efficace et rapide pour transporter des marchandises. Tout retard de livraison pour ce type de marchandise peut avoir un effet préjudiciable sur la qualité du produit.

Le package “pont terrestre britannique” de SGS et Eurotunnel vise à fournir une solution simple et complète pour les entreprises qui souhaitent utiliser le pont. Les exportateurs, transporteurs et importateurs peuvent être serein en sachant que SGS et Eurotunnel peuvent fournir une gamme complète de services pour couvrir l’intégralité du transit et garantir que les marchandises arrivent à destination sans retard. Le support client sur site est également disponible 24h/24 et 7j/7 chez Eurotunnel.

Actualités SGS e-Customs – France

Retrouvez ici les dernières actualités et évènements SGS TransitNet

Port de Sète – SGS ouvre un tout nouveau bureau d’assistance de service douaniers

SGS a le plaisir de vous informer de l’ouverture de son tout nouveau bureau d’assistance de service douaniers au port de Sète en France.

SGS s’associe à Eurotunnel pour lancer le pont terrestre britannique

SGS, le leader mondial du testing, de l’inspection et de la certification, s’est associé à Eurotunnel pour créer un « Pont Terrestre Britannique » unique (Landbridge UK).

Références SGS e-Customs

Informations de contact

Pour toutes demandes de renseignements, veuillez nous envoyer un e-mail en utilisant le formulaire ci-dessous.

SGS France
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94110 Arcueil

t : +33 1 41 24 87 44
Email : fr.transitnet@sgs.com

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